Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP – FORME & SANTE
Dynamis, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4038458
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
CAP – FORME & SANTE de Dynamis

Présentation de la marque CAP – FORME & SANTE

Déposée le 7 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) Dynamis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP – FORME & SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Dynamis domicilié(e) 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 383 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dynamis, M. Roché Pascal domicilié(e) 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France.

La marque CAP – FORME & SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP – FORME & SANTE est expirée depuis le 7 octobre 2023.

Dynamis a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMIS , Champignons bio de France , MARIE DE FRANCE L'ESPRIT NATURE , CECCHISOL , hapi by Dynamis


Dynamis, Société anonyme - 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 348383761


Dynamis, M. Roché Pascal - 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.